Quand le harcèlement sexuel survient sur le lieu de travail, il peut être le fait d'un collègue ou d'un responsable. L'employeur, bien que souvent désemparé, a la responsabilité cruciale d’agir pour empêcher ces actes blessants et de les faire cesser.
La notion de harcèlement sexuel est codifiée dans le Code du travail ainsi que dans le Code pénal. Les articles 222-33 du Code pénal et L. 1153-1 du Code du travail proposent une définition identique de ce phénomène.
Il peut apparaître sous plusieurs formes, mais chaque incarnation est teintée d'une ombre de désolation :
- Des remarques ou des comportements à connotation sexuelle qui persistent, blessant la dignité de la personne harcelée, par leur nature dévalorisante, ou qui installent un climat d'intimidation, de haine ou de mépris à son égard.
- La récurrence de ces paroles ou comportements, tous issus d’un même groupe, orchestrés par l'une des voix, bien que chacun n'ait pas manifesté ce même comportement auparavant, laisse un goût amer d'incompréhension et de mélancolie.
- Les mêmes mots, entendus par plusieurs personnes à des moments différents, forment une litanie désespérante. Chacun, sans même avoir échangé, perçoit la tristesse de cette répétition qui pèse sur leurs cœurs.
- N'importe quelle pression, qu'elle soit manifeste ou déguisée, visant à obtenir un acte de nature sexuelle, que ce soit pour le bénéfice de l'auteur ou pour celui d'un tiers, laisse une empreinte puissante de souffrance.
Il est primordial de comprendre qu'il existe deux catégories d'actes pouvant mener à du harcèlement sexuel.
- La première catégorie inclut les propos et commentaires qui sont répétés de manière inappropriée.
- La seconde catégorie concerne des pressions graves, qui peuvent être exercées même si elles ne se produisent pas de façon répétée.
Dans un milieu professionnel souvent empreint de sexisme, le harcèlement sexuel touche particulièrement les femmes. Toutefois, il est accablant de penser que les hommes aussi peuvent subir cette forme d'abus, soulignant ainsi une réalité amère où la douleur et l'injustice se manifestent sans distinction.
Face à des actes de harcèlement, l'employeur a l'obligation d'agir rapidement. Il est tout aussi essentiel que la victime puisse se rapprocher d'autorités ou d'associations qui sauront l'accompagner dans cette épreuve.
Les attitudes sexistes doivent être rejetées sans réserve. Elles se manifestent notamment par des actes qui compromettent la dignité des individus ou qui instaurent une atmosphère négative en raison du sexe, par exemple à travers des remarques déplacées.
Si vous êtes une victime de harcèlement sexuel au travail, que ce soit par un collègue ou un supérieur, il est crucial d'en parler à votre employeur. N'hésitez pas également à prévenir le comité social et économique (CSE) et à contacter la médecine du travail pour bénéficier d'une aide précieuse dans cette situation difficile.
Au sein des entreprises de plus de 250 salariés, la désignation d’un référent pour la lutte contre le harcèlement sexuel et les comportements sexistes par le CSE est non seulement une obligation, mais aussi un gage de sécurité pour tous. Pour celles qui emploient moins de 250 personnes, l’employeur a la latitude de désigner un référent. De plus, il est essentiel de garantir que tout salarié dénonçant des faits de harcèlement sexuel sera protégé, sans crainte de représailles. C'est notre responsabilité collective de créer un environnement de travail sain et respectueux pour tous.
Lorsque l'employeur est informé d'éventuels actes de harcèlement sexuel au sein de son entreprise, il se doit d'agir rapidement. Cette diligence n'est pas seulement une obligation morale, mais aussi une nécessité pour préserver la sécurité et le bien-être de ses collaborateurs.
Pour assurer une démarche juste et équitable, il est essentiel de convoquer individuellement la victime et la personne accusée de harcèlement. Une enquête interne doit également être initiée, qui inclut des entretiens avec les employés concernés. Dans le cadre des cas de harcèlement sexuel, cette enquête sera réalisée en étroite collaboration avec le référent harcèlement, apportant une expertise précieuse et une attention particulière à la sensibilité de la situation.
L'employeur est tenu de garantir un environnement de travail sain et sécurisé pour tous ses employés. Dans le cadre de cette obligation, il doit agir sans délai pour faire cesser toute situation de harcèlement sexuel. Pour cela, il lui incombe de retirer l'auteur des agissements problématiques de la victime, en s'appuyant sur des mesures conservatoires, telles que la mise à pied à titre préventif.
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Que vous soyez employeur, professionnel des ressources humaines ou salarié, une formation sur le harcèlement sexuel est essentielle. Elle vous permettra de reconnaître les comportements sexistes et de comprendre les actions à entreprendre pour garantir un environnement de travail respectueux pour tous.
Notez que la mise à pied conservatoire est un outil stratégique permettant de mettre temporairement à l'écart un salarié de l'entreprise, en attendant la décision de l'employeur quant à la sanction à appliquer. Dans l'éventualité où les accusations de harcèlement ne seraient pas fondées, il est essentiel de souligner que le salarié a droit à la récupération de ses salaires suspendus, et ce, de manière rétroactive.
Face à des allégations de harcèlement sexuel envers un salarié, l'employeur a impérativement l'obligation de prendre des mesures en convoquant ce salarié et en s'efforçant de rassembler des éléments probants. Il est dans l'obligation de poser des questions précises pour comprendre l'étendue du problème : à combien de reprises, cela s'est-il produit ? À quels moments exacts ? Dans quelles situations ? De plus, l'employeur est contraint d'être vigilant et de collecter tous les supports écrits disponibles, comme les e-mails, les messages ou les SMS, afin de garantir une enquête rigoureuse et équitable.
Pour assurer une démarche équitable, l'employeur est impérativement tenu d'interroger d'autres salariés ayant été témoins de comportements inappropriés, car leur témoignage peut éclaircir la situation et favoriser une résolution adéquate.
En matière de harcèlement sexuel, le Code pénal prévoit que l'auteur des comportements répréhensibles peut faire face à des sanctions importantes, incluant jusqu'à 02 années de prison et une amende s'élevant à 30 000 euros.
Il est important de noter que la personne reconnue responsable de faits de harcèlement sexuel peut également être condamnée à verser des dommages et intérêts à la victime, afin de compenser le préjudice qu'elle a enduré.
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